Le Potager de Manon ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Le Potager de Manon, SARL au capital social de 8 000 €, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 814 226 503.

  • SIRET : 814 226 503 00027
  • TVA intracommunautaire : FR 42 814 226 503
  • Siège social : 12 rue des Olivettes, 44000 Nantes, France
  • Téléphone : 02 40 73 18 55
  • Email : [email protected]
  • Gérante : Mme Manon Lefèvre

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Mme Manon Lefèvre, en sa qualité de gérante de la société Le Potager de Manon.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société au capital de 50 000 000 €, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.

4. Activité et normes du jardin

Le Potager de Manon exerce une activité de conception, d'installation et d'entretien de potagers. La gérante est titulaire du Certiphyto (décideur, usage non professionnel) et inscrit sa pratique dans le référentiel EcoJardin (gestion écologique des espaces verts, sans produit de synthèse). Pour les travaux d'aménagement extérieur, l'entreprise est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle et, lorsque la nature des ouvrages l'exige, par une garantie décennale (art. 1792 du Code civil).

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, logo, illustrations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive du Potager de Manon, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Loi applicable et juridiction

Le présent site et les relations qui en découlent sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Nantes.